UN JOUR UN ARTISAN LORRAIN
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RAISON SOCIALE
L'association " Un jour, un artisan lorrain ", à but non lucratif, est régie par la loi local du 19 avril 1906
et le Code Civil Local maintenus en vigueur dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle,
ainsi que par ses statuts propres déposés au registre des associations du tribunal d'Instance de Forbach.
8, rue Saint Jean
57450 Farschviller
France
Email : contact@unjourunartisanlorrain.fr
Directeur de la publication : Eric Ferber
Webmaster : Magali Colin
Réalisation et hébergement : Magali Colin
18, rue Foch
54100 Crevic
France
Tél : +33.6.09.04.32.01
CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADHÉSION
Les conditions générales d'adhésion sont régies par les statuts.
CLAUSE DE NON GARANTIE
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s'engage à respecter la confidentialité des données collectées, à éviter leur divulgation sans accord préalable et à empêcher leur déformation.
L'association " Un jour, un artisan lorrain" veille à ce que toutes les informations figurant sur son site soient correctes
au moment de leur publication et à ce qu'elles ne portent pas atteinte aux droits de tiers.
Elle ne saurait par ailleurs en garantir l'exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité.
Toutefois le recours à un droit de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives est possible.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@unjourunartisanlorrain.fr.
PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
La politique de l'association "Un jour, un artisan lorrain" en matière de protection de l'individu se faite
au regard de la loi "Informatique et Liberté".
Les données collectées ne seront en aucun cas fournies à des tiers
d'une quelconque manière que ce soit. Ce site fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL portant le numéro 1342141.
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Pour toute information complémentaire, nous contacter.
DROITS D'AUTEUR
Selon l'article L.112-3 du Code de la Propriété Intellectuelle :
"Les auteurs de traductions, d'adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l'esprit jouissent de la protection
instituée par le présent code sans préjudice des droits de l'auteur de l'œuvre originale.
Il en est de même des auteurs d'anthologies ou de recueils d'œuvres ou de données diverses, telles que les bases de données,
qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles.
On entend par base de données un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière
systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen.
La reproduction ou l'utilisation de données textuelles et multimédias tels que le son, les images, etc...
sont soumises à une autorisation préalable, la personne physique ou morale désirant utiliser ces données devra obtenir la même autorisation.
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